Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues par l’entreprise Décor Du Temps auprès d’acheteurs non professionnels (les « Clients »), désirant acquérir les produits proposés à la vente sur le site internet www.decordutemps.com.

Article 1 : Éditeur et Vendeur

Nom de l’entreprise : Atelier Décor Du Temps
Statut juridique : Micro-entreprise (Entreprise Individuelle)
Nom de la responsable : Edith Lartigue
Adresse du siège social : 20 route de lithaire, 50580 La Haye du Puits
Numéro de SIRET : 42277311900066
Adresse e-mail : contact@decordutemps.com
Numéro de téléphone : 07 77 83 86 44

Article 2 : Produits et Caractère Artisanal

Les produits proposés à la vente sur www.decordutemps.com sont des céramiques et poteries artisanales façonnées et décorées à la main.

Avertissement particulier : En raison de leur fabrication entièrement artisanale, chaque pièce est unique. Les photographies présentées sur le site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit commandé. Les variations de nuances, de formes ou la disposition des décors (notamment le décor bullé) ne peuvent être considérées comme des défauts, mais comme le gage d’une pièce unique et authentique.

Article 3 : Tarifs et Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en Euros (€), hors frais de traitement et d’expédition. Conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts (CGI), la TVA est non applicable sur nos produits (« TVA non applicable, art. 293 B du CGI »).

Décor Du Temps se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Une remise de -15% est automatiquement appliquée pour toute commande supérieure à 100 € d’achat.

Article 4 : Commande

Le Client valide sa commande sur le site lorsqu’il clique sur le bouton de confirmation après avoir accepté les présentes CGV. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande lui est envoyé automatiquement.

Note importante relative à la livraison : Suite à sa commande, le Client reçoit un e-mail l’invitant à spécifier son point de retrait préféré pour la livraison. Sans réponse de sa part avant l’impression de l’étiquette d’envoi, le colis sera expédié par défaut au point relais le plus proche de son domicile déterminé par le système de transport.

Article 5 : Conditions de Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le règlement s’effectue par carte bancaire via les modules de paiement sécurisés intégrés à la plateforme WordPress. L’Atelier Décor Du Temps ne conserve aucune donnée bancaire du Client.

Article 6 : Livraison

Les livraisons sont assurées principalement par le transporteur Mondial Relay (en point relais). Les colis sont expédiés à l’adresse du point relais sélectionné. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif par le transporteur. L’Atelier Décor Du Temps ne pourra être tenue pour responsable d’un quelconque retard d’acheminement indépendant de sa volonté.

Le Client est tenu de vérifier l’état de l’emballage et l’intégrité du produit à la réception. En cas de produit brisé durant le transport, le Client doit impérativement le signaler par écrit à l’adresse contact@decordutemps.com dans les 48 heures suivant la réception, accompagné de photos du colis et de la pièce endommagée.

Article 7 : Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de son colis pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.

Le produit doit être retourné complet, parfaitement emballé (dans son emballage d’origine de préférence pour éviter la casse) et en parfait état de revente. Les produits endommagés ou salis par le Client ne seront ni repris ni remboursés. Les frais de retour sont exclusivement à la charge du Client.

Article 8 : Garanties Légales

Les produits vendus bénéficient de plein droit de la garantie légale de conformité (art. L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (art. 1641 du Code civil), permettant au Client de renvoyer les produits livrés non conformes ou défectueux.

Article 9 : Litiges et Médiation

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. (Note : Vous pourrez y inscrire le nom de votre organisme de médiation obligatoire dès que vous aurez choisi votre adhésion, par exemple : CM2C, MCP Médiation, etc.).